Fontaine-Notre-Dame

Décisions officielles

Arrêtés municipaux

Restriction temporaire de circulation Rond-point- RD630
Restriction temporaire de circulation Rue de la Liberté
Restriction temporaire de circulation – 255-281 Route Nationale
Restriction temporaire de circulation – Rue G. Clémenceau, Rue du Moulin Antoine, Rue du 1er Mai et Rue de la liberté
Restriction temporaire de circulation – Rue G. Clémenceau

Arrêtés permanents

Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile – page 1
Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile- page 2
Arrêté municipal portant sur l’approbation du Plan Communal de Sauvegarde ( P.C.S.)
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 1
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 2
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 3
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 4
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 5

Procès-verbal du Conseil Municipal

PV du 18/09/24 – page 1
PV du 18/09/24 – page 2
PV du 18/09/24 – page 3
PV du 20/11/2024 – page1
PV du 20/11/2024 – page 2
PV du 20/11/2024 – page 3
PV du 20/11/2024 – page 4
PV du 20/11/2024 – page 5
PV du 18/12/2024 – Page 1
PV du 18/12/2024 – page 2
PV du 18/2024 – page 3

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 18 septembre 2024

DCM-20240918-15 – PAGE 1
DCM-20240918-15 – PAGE 2
DCM-20240918-16
DCM-20240918-17
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Séance du 20 novembre 2024

DCM-20241120-19
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DCM-20241120-20 LISTE CONCESSIONS – PAGE 1 PAGE 2 PAGE 3 PAGE 4 PAGE 5 PAGE 6 PAGE 7 PAGE 8 PAGE 9
DCM-20241120-21
DCM-20241120-22 – PAGE 1 DCM-20241120-22- PAGE 2
DCM-20241120-23
DCM-20241120-24– PAGE 1 DCM-20241120-24- PAGE 2

Séance du 18 décembre 2024

DCM-20241218-25 Page 1 DCM-20241218 Page 2
DCM-20241218
DCM-20241218 Page 1 DCM-20241218 Page 2

Tableau des Comptes Rendu du Conseil Municipal entre 2020-2024

\ Mois
\
Année \		Janvier à MarsAvril à JuinJuillet à SeptembreOctobre à Décembre
2024– Compte Rendu du 13 Mars
2023X– Compte Rendu du 5 Avril
– Compte Rendu du 14 Juin		X– Compte Rendu du 8 Novembre
– Compte Rendu du 13 Décembre
2022– Compte Rendu du 9 Mars– Compte Rendu du 22 Juin
– Compte Rendu du 25 Mai
– Compte Rendu du 6 Avril		– Compte Rendu du 28 Septembre– Compte Rendu du 23 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2021– Compte Rendu du 17 Février– Compte Rendu du 7 Avril
– Compte Rendu du 2 Juin		X– Compte Rendu du 6 Octobre
– Compte Rendu du 24 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2020X– Compte Rendu du 10 Juin– Compte Rendu du 7 Juillet
– Compte Rendu du 23 Septembre		– Compte Rendu du 18 Novembre

Commune de Fontaine-Notre-Dame

Mairie
Place Jean Jaurès
59400
FONTAINE-NOTRE- DAME

Email
Vous pouvez nous contacter à l’adresse :
accueil@ville-de-fontainenotredame-59.fr

Téléphone
Numéro : 03.27.37.67.00
Fax : 03.27.37.67.09

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Du lundi au jeudi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 18h

Le vendredi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 17h30

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