Fontaine-Notre-Dame

Décisions officielles

Arrêté de circulation route départementale RD 0630 DU 25/08/2025 AU 28/11/2025 Télécharger
Arrêté de circulation RD0140 poratnt restriction le 05/10/2025Télécharger

Arrêtés municipaux

Restriction temporaire de circulation – 131 rue G. Clémenceau
Restriction temporaire de circulation – brocante du 7 juin 2025
Restriction temporaire de circulation – Rond point – RD630 RD643
Restriction temporaire de circulation – 118-148 Rue Sadi Carnot
Restriction temporaire de circulation – Rue Sadi Carnot
Restriction temporaire de circulation – 232 Rue Pasteur
Autorisation d’une installation d’un échafaudage
Autorisation d’une installation d’un échaffaudage
Restriction temporaire de circulation – Route de Bapaume
Restriction temporaire de circulation – Chemin de Halage (Canal de St Quentin)
Autorisation d’une installation d’un échafaudage

Arrêtés permanents

Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile – page 1
Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile- page 2
Arrêté municipal portant sur l’approbation du Plan Communal de Sauvegarde ( P.C.S.)
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 1
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 2
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 3
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 4
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 5
Interdiction de stationnement des gens du voyage sur l’ensemble du territoire de la commune

Décisions du Maire

Curage fossé – SAS SOTRAVEER
Marché de travaux- Sécurisation de la rue du Canton de Chemillé avec enfouissement des réseaux
Mur de l’école du Canton de Chemillé

Procès-verbal du Conseil Municipal

PV du 18/09/24 – page 1
PV du 18/09/24 – page 2
PV du 18/09/24 – page 3
PV du 20/11/2024 – page1
PV du 20/11/2024 – page 2
PV du 20/11/2024 – page 3
PV du 20/11/2024 – page 4
PV du 20/11/2024 – page 5
PV du 18/12/2024 – Page 1
PV du 18/12/2024 – page 2
PV du 18/2024 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 1
PV du 19/03/2025 – page 2
PV du 19/03/2025 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 4
PV du 25/06/2025 – page 1
PV du 25/06/2025 – page 2

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 18 septembre 2024

DCM-Cession foncière – parcelles ZV 34p – ZV 130p et AA 267p – PAGE 1
DCM-Cession foncière – parcelles ZV 34p – ZV 130p et AA 267p – PAGE 2
DCM-Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé ( DPAC ) de l’autoroute A2
DCM-Véloroute/ Escaut partagé – Convention à signer
DCM-Mise à disposition d’un local pour le VAE de la poste – Convention

Séance du 20 novembre 2024

DCM-Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet
DCM-Cimetière communal – Reprise de concessions en état d’abandon
DCM- LISTE CONCESSIONS – PAGE 1 PAGE 2 PAGE 3 PAGE 4 PAGE 5 PAGE 6 PAGE 7 PAGE 8 PAGE 9
DCM-Mise en place d’un conseil municipal des enfants
DCM-20241120-22 – PAGE 1 DCM-20241120-22- PAGE 2
DCM-20241120-23
DCM-20241120-24– PAGE 1 DCM-20241120-24- PAGE 2

Séance du 18 décembre 2024

DCM-20241218-25 Page 1 DCM-20241218 Page 2
DCM-20241218
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Séance du 19 mars 2025

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DCM-20250319-02
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DCM-20250319-05
DCM-20250319-06
DCM-20250319-07

Séance du 9 avril 2025

DCM-Compte Financier Unique ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Affectation du Résultat 2024
DCM-Budget Primitif 2025
DCM-Taux des Impôts Locaux 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Subventions 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Centre de Loisirs-Juillet 2025-Organisation ( page 1 ) ( page 2 )

Séance du 25 juin 2025

DCM – SIDEC-Convention gpt commande énergie ( page 1 )
Dcm – SIDEC – Convention GPT commande énergie ( page 2 )

Tableau des Comptes Rendu du Conseil Municipal entre 2020-2024

\ Mois
\
Année \		Janvier à MarsAvril à JuinJuillet à SeptembreOctobre à Décembre
2024– Compte Rendu du 13 Mars
2023X– Compte Rendu du 5 Avril
– Compte Rendu du 14 Juin		X– Compte Rendu du 8 Novembre
– Compte Rendu du 13 Décembre
2022– Compte Rendu du 9 Mars– Compte Rendu du 22 Juin
– Compte Rendu du 25 Mai
– Compte Rendu du 6 Avril		– Compte Rendu du 28 Septembre– Compte Rendu du 23 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2021– Compte Rendu du 17 Février– Compte Rendu du 7 Avril
– Compte Rendu du 2 Juin		X– Compte Rendu du 6 Octobre
– Compte Rendu du 24 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2020X– Compte Rendu du 10 Juin– Compte Rendu du 7 Juillet
– Compte Rendu du 23 Septembre		– Compte Rendu du 18 Novembre

Commune de Fontaine-Notre-Dame

Mairie
Place Jean Jaurès
59400
FONTAINE-NOTRE- DAME

Email
Vous pouvez nous contacter à l’adresse :
accueil@ville-de-fontainenotredame-59.fr

Téléphone
Numéro : 03.27.37.67.00
Fax : 03.27.37.67.09

Horaires d’ouverture
Du lundi au jeudi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 18h

Le vendredi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 17h30

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