Fontaine-Notre-Dame

Décisions officielles

Arrêtés municipaux

Restriction temporaire de circulation-Route Nationale
Restriction temporaire de circulation – Route de Bapaume
Interdiction temporaire de stationnement – Place Jean Jaurès
Restriction temporaire de circulation – Carrefours RD 630/ RD 140/ RD 142
Restriction temporaire de stationnement – Avenue de l’Europe
Restriction temporaire de circulation – 107 rue du Maréchal Foch

Arrêtés permanents

Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile – page 1
Arrêté municipal réglementant le démarchage à domicile- page 2
Arrêté municipal portant sur l’approbation du Plan Communal de Sauvegarde ( P.C.S.)
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 1
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 2
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 3
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 4
Arrêté municipal portant sur le Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon – page 5

Procès-verbal du Conseil Municipal

PV du 18/09/24 – page 1
PV du 18/09/24 – page 2
PV du 18/09/24 – page 3
PV du 20/11/2024 – page1
PV du 20/11/2024 – page 2
PV du 20/11/2024 – page 3
PV du 20/11/2024 – page 4
PV du 20/11/2024 – page 5
PV du 18/12/2024 – Page 1
PV du 18/12/2024 – page 2
PV du 18/2024 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 1
PV du 19/03/2025 – page 2
PV du 19/03/2025 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 4

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 18 septembre 2024

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DCM-20240918-17
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Séance du 20 novembre 2024

DCM-20241120-19
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DCM-20241120-20 LISTE CONCESSIONS – PAGE 1 PAGE 2 PAGE 3 PAGE 4 PAGE 5 PAGE 6 PAGE 7 PAGE 8 PAGE 9
DCM-20241120-21
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DCM-20241120-23
DCM-20241120-24– PAGE 1 DCM-20241120-24- PAGE 2

Séance du 18 décembre 2024

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DCM-20241218
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Séance du 19 mars 2025

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Séance du 9 avril 2025

DCM-Compte Financier Unique ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Affectation du Résultat 2024
DCM-Budget Primitif 2025
DCM-Taux des Impôts Locaux 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Subventions 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Centre de Loisirs-Juillet 2025-Organisation ( page 1 ) ( page 2 )

Tableau des Comptes Rendu du Conseil Municipal entre 2020-2024

\ Mois
\
Année \		Janvier à MarsAvril à JuinJuillet à SeptembreOctobre à Décembre
2024– Compte Rendu du 13 Mars
2023X– Compte Rendu du 5 Avril
– Compte Rendu du 14 Juin		X– Compte Rendu du 8 Novembre
– Compte Rendu du 13 Décembre
2022– Compte Rendu du 9 Mars– Compte Rendu du 22 Juin
– Compte Rendu du 25 Mai
– Compte Rendu du 6 Avril		– Compte Rendu du 28 Septembre– Compte Rendu du 23 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2021– Compte Rendu du 17 Février– Compte Rendu du 7 Avril
– Compte Rendu du 2 Juin		X– Compte Rendu du 6 Octobre
– Compte Rendu du 24 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2020X– Compte Rendu du 10 Juin– Compte Rendu du 7 Juillet
– Compte Rendu du 23 Septembre		– Compte Rendu du 18 Novembre

Commune de Fontaine-Notre-Dame

Mairie
Place Jean Jaurès
59400
FONTAINE-NOTRE- DAME

Email
Vous pouvez nous contacter à l’adresse :
accueil@ville-de-fontainenotredame-59.fr

Téléphone
Numéro : 03.27.37.67.00
Fax : 03.27.37.67.09

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Du lundi au jeudi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 18h

Le vendredi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 17h30

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