Fontaine-Notre-Dame

Décisions officielles

Arrêté portant restriction pour la route départementale RD0630Télécharger
Arrêté de circulation pour les routes départementales RD0630, RD0930 sur les communes de ( PAS DE CALAIS ), MOEUVRES, ANNEUX, FONTAINE NOTRE DAME Télécharger
Arrêté de circulation route départementale RD 0630 DU 25/08/2025 AU 28/11/2025 Télécharger

Arrêtés municipaux

Restriction temporaire de circulation – 232 Rue Pasteur
Restriction temporaire de circulation – Rue du Maréchal Foch
Restriction temporaire de circulation – Brocante du 14/09/2025
Restriction temporaire de circulation – les foulées de la Folie
Restriction temporaire de circulation – Rue du Mal Foch – Les foulées de la Folie
Restriction temporaire de circulation – Rue Pasteur – Les foulées de la Folie
Autorisation de pose d’échafaudage – 05 Rue de la Paix
Interdiction de circulation – Rue du Canton de Chemillé
Interdiction de circulation – Rue du Canton de Chemillé
Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’une grue
Restriction temporaire de circulation – 50 Rue Pasteur

Décisions du Maire

Curage fossé – SAS SOTRAVEER
Marché de travaux- Sécurisation de la rue du Canton de Chemillé avec enfouissement des réseaux
Mur de l’école du Canton de Chemillé

Procès-verbal du Conseil Municipal

PV du 18/09/24 – page 1
PV du 18/09/24 – page 2
PV du 18/09/24 – page 3
PV du 20/11/2024 – page1
PV du 20/11/2024 – page 2
PV du 20/11/2024 – page 3
PV du 20/11/2024 – page 4
PV du 20/11/2024 – page 5
PV du 18/12/2024 – Page 1
PV du 18/12/2024 – page 2
PV du 18/2024 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 1
PV du 19/03/2025 – page 2
PV du 19/03/2025 – page 3
PV du 19/03/2025 – page 4
PV du 25/06/2025 – page 1
PV du 25/06/2025 – page 2
PV du 15/10/2025- page 1
PV du 15/10/2025- page 2
PV du 15/10/2025- page 3
PV du 15/10/2025- page 4
PV du 15/10/2025- page 5

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 18 septembre 2024

DCM-Cession foncière – parcelles ZV 34p – ZV 130p et AA 267p – PAGE 1
DCM-Cession foncière – parcelles ZV 34p – ZV 130p et AA 267p – PAGE 2
DCM-Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé ( DPAC ) de l’autoroute A2
DCM-Véloroute/ Escaut partagé – Convention à signer
DCM-Mise à disposition d’un local pour le VAE de la poste – Convention

Séance du 20 novembre 2024

DCM-Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet
DCM-Cimetière communal – Reprise de concessions en état d’abandon
DCM- LISTE CONCESSIONS – PAGE 1 PAGE 2 PAGE 3 PAGE 4 PAGE 5 PAGE 6 PAGE 7 PAGE 8 PAGE 9
DCM-Mise en place d’un conseil municipal des enfants
DCM – Lancement de la procédure d’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde – PAGE 1 PAGE 2
DCM-Service Public de l’Eau Potable – RPQS 2023
DCM – SIDEN SIAN – Adhésion de communes / Avis du CM– PAGE 1 – PAGE 2

Séance du 18 décembre 2024

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DCM-20241218
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Séance du 19 mars 2025

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DCM-20250319-07

Séance du 9 avril 2025

DCM-Compte Financier Unique ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Affectation du Résultat 2024
DCM-Budget Primitif 2025
DCM-Taux des Impôts Locaux 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Subventions 2025 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM-Centre de Loisirs-Juillet 2025-Organisation ( page 1 ) ( page 2 )

Séance du 25 juin 2025

DCM – SIDEC-Convention gpt commande énergie ( page 1 )
Dcm – SIDEC – Convention GPT commande énergie ( page 2 )

Séance du 15 octobre 2025

DCM – Risque prévoyance – instauration participation suite accord collectif du CDG 59 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM – Personnel – contrat risque santé CDG 59 ( page 1 ) ( page 2 )
DCM – Travaux Rue du CAnton de Chemillé – Mandat MOP SIDEC
DCM – Budget communal 2025 – Décision Moditicative n°1
DCM – SIDEN-SIAN – Adhésion de communes – Avis du Conseil Municipal ( page 1 ) ( page 2 )
DCM – Service public de l’eau potable – RPQS 2024
DCM – SIVU MM – adhésion communes – avis du Conseil Municipal
DCM – CDG – affiliation SCOT SAMBRE AVESNOIS – Demande avis

Tableau des Comptes Rendu du Conseil Municipal entre 2020-2024

\ Mois
\
Année \		Janvier à MarsAvril à JuinJuillet à SeptembreOctobre à Décembre
2024– Compte Rendu du 13 Mars
2023X– Compte Rendu du 5 Avril
– Compte Rendu du 14 Juin		X– Compte Rendu du 8 Novembre
– Compte Rendu du 13 Décembre
2022– Compte Rendu du 9 Mars– Compte Rendu du 22 Juin
– Compte Rendu du 25 Mai
– Compte Rendu du 6 Avril		– Compte Rendu du 28 Septembre– Compte Rendu du 23 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2021– Compte Rendu du 17 Février– Compte Rendu du 7 Avril
– Compte Rendu du 2 Juin		X– Compte Rendu du 6 Octobre
– Compte Rendu du 24 Novembre
– Compte Rendu du 21 Décembre
2020X– Compte Rendu du 10 Juin– Compte Rendu du 7 Juillet
– Compte Rendu du 23 Septembre		– Compte Rendu du 18 Novembre

Commune de Fontaine-Notre-Dame

Mairie
Place Jean Jaurès
59400
FONTAINE-NOTRE- DAME

Email
Vous pouvez nous contacter à l’adresse :
accueil@ville-de-fontainenotredame-59.fr

Téléphone
Numéro : 03.27.37.67.00
Fax : 03.27.37.67.09

Horaires d’ouverture
Du lundi au jeudi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 18h

Le vendredi :
10h30 à 12h30 et de 14h à 17h30

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